Conditions Generales d'Utilisation
Version 1.0 — 6 avril 2026
1. Éditeur
KEOPS SASU
Capital social : 1 EUR
Siège social : [À compléter après immatriculation]
SIRET : [En attente]
Directeur de la publication : Stellio PICORD, Président
Hébergeur : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
2. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme KEOPS accessible à l'adresse https://keops.kayanexus.fr. Tout accès ou utilisation implique l'acceptation intégrale des présentes CGU.
3. Accès à la plateforme
Les pages publiques (vitrine, tarifs, scorecard, blog, contact) sont accessibles librement. L'accès aux espaces Client et Administrateur nécessite une authentification (identifiant/mot de passe, lien magique ou 2FA).
KEOPS s'efforce d'assurer la disponibilité 24h/24, 7j/7 mais ne garantit pas l'absence d'interruptions (maintenance, mise à jour, force majeure).
4. Compte utilisateur
L'inscription est réservée aux personnes majeures et aux personnes morales légalement constituées. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute utilisation du compte est présumée effectuée par son titulaire.
KEOPS peut suspendre ou supprimer tout compte en cas de violation des CGU, informations fausses, utilisation abusive ou non-paiement.
5. Usages interdits
- Utilisation à des fins illicites ou frauduleuses
- Tentative d'acces non autorisé
- Introduction de virus ou code malveillant
- Scraping, extraction automatisée ou robots
- Reproduction ou exploitation commerciale de la plateforme
- Surcharge intentionnelle des serveurs
- Contournement des mesures de sécurité
- Ingénierie inverse du code source
6. Intelligence artificielle
La plateforme utilise des agents IA (BRiAN, KEOPS Neural) pour générer analyses, recommandations et contenus. Ces contenus sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas un conseil juridique, financier ou comptable. L'utilisateur reste seul responsable de ses décisions.
Les données utilisateur ne sont jamais utilisées pour entraîner des modèles IA tiers.
7. Propriété intellectuelle
La plateforme, son code, son design, ses textes, logos et marques (KEOPS, NEXUS, BRiAN, KAYA NEXUS) sont la propriété exclusive de KEOPS SASU. KEOPS et NEXUS sont des marques déposées auprès de l'INPI. Toute reproduction non autorisée est interdite.
8. Données personnelles
KEOPS collecte et traite les données personnelles conformément au RGPD. L'utilisateur dispose de droits d'acces, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition. Contact : contact@kayanexus.fr.
Pour plus de détails, consulter notre Politique de confidentialité et notre Politique Cookies.
9. Responsabilité
La plateforme est fournie "en l'etat". KEOPS ne garantit pas l'absence d'erreurs ou d'interruptions. KEOPS ne peut être tenue responsable des dommages liés a l'utilisation de la plateforme, aux contenus générés par l'IA, ou aux services tiers.
10. Modification
KEOPS se réserve le droit de modifier les CGU. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle. La poursuite de l'utilisation vaut acceptation.
11. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris sont compétents.
12. Contact
KEOPS SASU
Email : contact@kayanexus.fr
Site : https://keops.kayanexus.fr
Le document complet des CGU (version longue juridique) est disponible sur demande à contact@kayanexus.fr.